| Titre : | La TVA à l'heure européenne |
| Auteurs : | Jean-Jacques Philippe, Auteur |
| Type de document : | Ouvrages |
| Editeur : | Paris : Litec, 1993 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-7111-2334-6 |
| Format : | 1 vol. (XIII-383 p.) / couv. ill. / 24 cm |
| Note générale : | Bibliogr. p. 363. Index |
| Langues: | Français |
| Catégories : |
[Eurovoc] FINANCES > fiscalité > impôt [Eurovoc] FINANCES > fiscalité > impôt sur la consommation > TVA [Eurovoc] FINANCES > fiscalité > politique fiscale > droit fiscal [Eurovoc] GÉOGRAPHIE > géographie économique > État membre UE |
| Résumé : |
4e de couv : "L’année 1954 a vu naître à Paris la première TVA. Cette création française a d’abord essaimé eu Europe puis à travers le monde.
Aujourd’hui, 85 pays de tous les continents appliquent une taxe qui se réclame de cette appellation ou de la technique qu’elle recouvre. Fin 1993 ou début 1994, ce nombre sera porté à 91. Voilà bien un premier sujet d’étonnement : a-t-on jamais vu un impôt faire le tour du monde en moins d’un demi-siècle ? La TVA française vit désormais à l’heure européenne. De là découlent de nouveaux paradoxes. Législation française, législation bruxelloise ? dans son dernier état d’élaboration, la loi française transpose, parfois décalque des directives élaborées par les Communautés européennes pour douze pays divers, aux intérêts souvent contradictoires. La conciliation est-elle possible, et comment ? Une TVA sans frontières, au moins intra-européennes ? Les compensations aux frontières sont inhérentes au mécanisme de la TVA et impliquent, en principe, les formalités correspondantes. A l’intérieur de l’Europe des Douze, les formalités aux frontières ont été supprimées, mais les frontières maintenues en raison de divergences de fond entre les Etats membres. Il paraît également difficile, sinon impossible, de reculer comme d’aller plus loin. Comment vivre le transitoire et au prix de quelles tensions ? Le droit fiscal n’a pas la réputation d’être limpide. Depuis le 1er janvier 1993, la réforme européenne a ajouté de nouvelles complexités aux subtilités antérieures. De nouvelles notions, de nouveaux sigles (ah ! les PBRD !) ont fait leur apparition. Peut-on pénétrer, sans se perdre, dans ce maquis ? L’auteur à la naïveté de penser que oui, à condition de ne pas renoncer à la méthode historique et – pourquoi pas- d’assaisonner l’exposé, ça et là, de quelques pincées d’humour. Aussi s’adresse-t-il, non seulement aux enseignants, enseignés et praticiens, mais aussi à l’honnête homme soucieux de connaître les enjeux dans un domaine qu’il serait dangereux d’abandonner aux seuls spécialistes." |
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